Clothing Shop terms and conditions
NOS CONDITIONS GENERALES
1 LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES
1.1 Ce que couvrent ces conditions générales. Les présentes conditions générales sont les conditions dans lesquelles nous vous fournissons nos produits. Les produits concernés sont tous les vêtements présentés dans différentes collections et proposés à la vente sur le site internet accessible à l’adresse www.triumphmotorcycles.fr.
1.2 Pourquoi vous devriez les lire. Veuillez lire attentivement ces conditions générales de vente avant de nous soumettre votre commande. Ces conditions générales de vente vous indiquent qui nous sommes, comment nous vous fournirons les produits, comment vous et nous pouvons modifier ou mettre fin au contrat, ce qu’il faut faire en cas de problème et d’autres informations importantes. Si vous pensez qu’il y a une erreur dans les présentes conditions générales de vente, veuillez nous contacter pour en discuter, en nous écrivant à l’adresse électronique suivante : [email protected]. Les stipulations des présentes conditions générales de vente s’appliquent à vous si vous êtes un « consommateur » ou un « non professionnel » au sens du Code de la Consommation.
Les informations qui vous sont fournies. Vous reconnaissez avoir été informé, préalablement à votre commande, de manière lisible et compréhensible, de nos conditions générales de vente et de l’ensemble des informations et précisions visées aux articles L221-5, L111-1 et L111-2 du Code de la Consommation, et notamment des caractéristiques essentielles de nos produits, de leur prix et du prix des frais annexes (livraison, etc.), des informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre, de la possibilité de recourir à la médiation de la consommation en cas de litige, ainsi que des informations relatives au droit de rétractation.
1.3 Acceptation des conditions générales de vente. Vous reconnaissez que vous avez la capacité requise pour conclure un contrat et acquérir les produits proposés sur notre site et que vous avez lu, compris et accepté les conditions générales de vente en cochant la case prévue à cet effet avant de valider votre commande en ligne.
1.4 Modification des conditions générales de vente. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions générales de vente en cas d’évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle, technique ou liée à l’activité. La version qui vous est applicable est celle en vigueur sur notre site internet à la date de passation de votre commande. En cas de modification des conditions générales de vente, nous nous engageons à vous en informer par courrier électronique ou par voie d’affichage spécifique sur notre site internet. La passation d’une nouvelle commande sera soumise à l’acceptation expresse, au moyen d’une case à cocher, des conditions de vente modifiées.
2 INFORMATIONS SUR NOUS ET COMMENT NOUS CONTACTER
2.1 Qui sommes-nous ? Nous sommes Triumph SAS, société par actions simplifiée ayant son sièges 19 Rue Georges Bidault BT G1, Croissy Beaubourg, 77437 Marne la Vallee Cedex 2, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Meaux sous le numéro 382 521 813. Notre numéro de TVA intracommunautaire est FR64382521813.
2.2 Comment nous contacter. Vous pouvez nous contacter en nous écrivant à l’adresse [email protected] et par téléphone au numéro suivant : +44(0) 1455 251700.
2.3 Comment nous pouvons vous contacter. Si nous devons vous contacter, nous le ferons par téléphone, uniquement pour vous mettre au courant de votre commande, ou en vous écrivant à l’adresse électronique ou postale que vous nous avez fournie dans votre commande.
2.4 Le terme « écrit » inclut les emails. Lorsque nous utilisons les termes « écrit » ou « écrit » dans ces conditions, cela inclut les courriers électroniques.
3 NOTRE CONTRAT AVEC VOUS
3.1 Processus de commande. Vous serez guidé dans le processus de commande par notre site web et ses instructions. Pour passer une commande, veuillez suivre les étapes décrites ci-dessous :
(i) choisissez le(s) vêtement(s) que vous souhaitez commander (en particulier : la quantité) ;
(ii) remplissez le formulaire avec vos données personnelles nous permettant de facturer et de livrer le ou les articles choisis ;
(iii) validez le mode et les conditions de livraison dans la section « Livraison » ;
(iv) sélectionnez le mode de paiement et téléchargez les conditions de vente et la politique de confidentialité ;
(v) acceptez les conditions de vente et validez votre commande du ou des articles au moyen de la case à cocher ;
(vi) relisez et payez votre commande.
Veillez à vérifier soigneusement votre commande avant de nous la soumettre.
Les informations que vous communiquez lors de votre commande vous engagent. En cas d’erreur dans le libellé de vos coordonnées ou de celles du lieu de livraison, entraînant la perte des produits, vous ne pourrez prétendre au remboursement du prix payé. Notre responsabilité ne saurait donc être engagée en cas d’erreur lors de la passation de la commande empêchant ou retardant la livraison. En tout état de cause, vous aurez la possibilité de vérifier le détail et le prix de votre commande avant sa validation et de corriger les éventuelles erreurs. La validation de la commande est soumise à l’acceptation expresse des conditions générales de vente.
3.2 Comment nous acceptons votre commande. Un message s'affichera à l'écran immédiatement après le paiement pour confirmer que le paiement a eu lieu. La confirmation de notre acceptation de votre commande se fera par l'envoi d'un courriel à l'adresse électronique fournie dans le cadre du processus de commande, et un contrat sera alors conclu entre vous et nous.
3.3 Si nous ne pouvons pas accepter votre commande. Si nous ne sommes pas en mesure d'accepter votre commande, nous vous en informerons par écrit et ne vous facturerons pas le produit. Cela peut être le cas :
3.3.1 parce que les produits sont malheureusement en rupture de stock ou ne sont plus disponibles ;
3.3.2 parce que nous avons identifié une erreur dans le prix ou la description du produit ;
3.3.3 parce que nous ne sommes pas en mesure de respecter un délai de livraison que vous avez spécifié ; ou
3.3.4 parce que nous n'avons pas pu accepter votre paiement ou que vous nous avez fourni des informations incomplètes, incorrectes ou frauduleuses concernant votre identité, votre âge, les détails du paiement, les informations de facturation, l'adresse de livraison ;
3.4 Votre numéro de commande. Nous attribuerons un numéro de commande à votre commande et vous l'indiquerons lorsque nous accepterons votre commande, dans l'e-mail de confirmation qui vous sera envoyé. Il nous sera utile que vous nous indiquiez le numéro de commande chaque fois que vous nous contacterez au sujet de votre commande.
3.5 Archivage de vos commandes. Nous archivons le récapitulatif de la commande qui vous a été envoyé par email lorsque la commande est supérieure à 120 euros. Cet archivage s'effectue sur des registres informatisés qui sont conservés pendant 10 ans à compter de la date de votre commande et sont considérés comme la preuve du contrat qui nous lie. Vous pouvez accéder aux éléments archivés sur simple demande.
4 NOS PRODUITS
4.1 Les produits peuvent varier légèrement par rapport à leurs photos. Les images des produits figurant sur notre site web ont un caractère purement illustratif. Elles n'ont aucun caractère contractuel et notre responsabilité ne peut être engagée à leur égard. Bien que nous ayons fait tout notre possible pour afficher les couleurs avec précision, nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs d’un écran reflète exactement la couleur des produits. Votre produit peut être légèrement différent de ces images.
4.2 L'emballage du produit peut varier. L'emballage du produit peut varier par rapport à celui présenté sur les images de notre site web.
4.3 Description des produits. Chaque produit fait l'objet d'une description mentionnant ses caractéristiques essentielles au sens de l'article L.111-1 du Code de la consommation. Vous êtes tenu de vous référer à cette description afin de connaître les propriétés essentielles et les particularités du produit et de vous assurer qu'elles répondent à vos besoins. Le choix et l'achat d'un produit sont sous votre seule responsabilité.
4.4 Nous pouvons apporter des modifications à notre site Web. Nous pouvons mettre à jour et modifier notre site web de temps à autre, afin de refléter les changements apportés à nos produits, à nos prix, aux besoins de nos utilisateurs et à nos priorités commerciales.
5 VOS DROITS D'APPORTER DES CHANGEMENTS
Si vous souhaitez apporter un changement au produit que vous avez commandé, veuillez nous contacter. Nous vous ferons savoir si la modification est possible. Si c'est le cas, nous vous informerons de toute modification du prix du produit, du calendrier de livraison ou de tout autre élément qui serait nécessaire en raison de la modification demandée et nous vous demanderons de confirmer si vous souhaitez procéder à la modification. Si nous ne pouvons pas effectuer le changement ou si les conséquences de ce changement sont inacceptables pour vous, vous pouvez vouloir mettre fin au contrat (voir l’article 8 ‑Vos droits de mettre fin au contrat).
6 NOS DROITS D’APPORTER DES MODIFICATIONS
6.1 Modifications mineures des produits. Nous pouvons modifier les produits :
6.1.1 pour refléter les changements dans les lois et les exigences réglementaires pertinentes ; et
6.1.2 pour mettre en œuvre des ajustements et améliorations techniques mineurs. Ces changements n'affecteront pas votre utilisation du produit.
7 FOURNIR LES PRODUITS
7.1 Frais de livraison. Les frais de livraison seront ceux qui vous sont indiqués dans notre FAQ sur notre site web et pendant le processus de commande.
7.2 Quand nous fournirons les produits. Au cours du processus de commande, nous vous présenterons une date de livraison estimée, en fonction de votre localisation. Nous nous efforcerons de vous livrer les produits dès que raisonnablement possible, en tenant compte de la date de livraison estimée qui vous est fournie dans le cadre du processus de commande et, en tout état de cause, dans les 30 jours suivant le jour où nous acceptons votre commande. En cas de retard de plus de 30 jours à compter de la réception du paiement du prix des produits, la vente pourra être résolue, par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par tout autre support écrit durable, après une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception ou tout autre support durable de livrer les produits dans un délai supplémentaire raisonnable. Les sommes versées seront alors restituées au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de résiliation des conditions de vente, à l'exclusion de toute indemnité ou retenue. En cas de réception du produit avant la date de réception de la lettre recommandée avec accusé de réception, aucune résolution du contrat ni aucun remboursement de quelque somme que ce soit ne seront effectués.
7.3 Nous ne sommes pas responsables des retards qui échappent à notre contrôle. Si notre fourniture de produits est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous contacterons dès que possible pour vous en informer et nous prendrons des mesures pour minimiser l'effet du retard. Si nous prenons ces mesures, nous ne serons pas responsables des retards causés par l'événement, mais s'il y a un risque de retard important, vous pouvez nous contacter pour mettre fin au contrat et recevoir un remboursement pour tous les produits que vous avez payés mais que vous n'avez pas reçus.
7.4 Si vous n'êtes pas à votre domicile au moment de la livraison du produit. Si personne n'est disponible à votre adresse pour réceptionner la livraison et que les produits ne peuvent pas être postés dans votre boîte aux lettres, vous pouvez contacter directement notre coursier, en utilisant les coordonnées qui vous ont été fournies, afin de réorganiser la livraison ou de retirer les produits dans un point relais, tel que notifié par notre coursier.
7.5 Si vous ne réorganisez pas la livraison. Si, après l'échec d'une livraison, vous ne réorganisez pas la livraison avec notre coursier ou ne récupérez pas les produits dans un point relais, nous vous contacterons en utilisant les coordonnées que vous nous avez fournies dans le cadre du processus de commande pour obtenir des instructions supplémentaires et nous pourrons vous facturer les frais de stockage et les frais de livraison supplémentaires. Si, malgré nos efforts raisonnables, nous ne sommes pas en mesure de vous contacter ou de réorganiser la livraison ou la collecte, nous pouvons mettre fin au contrat et l’article 10.1 s'appliquera.
7.6 A partir de quand assumez-vous les risques affectant les produits ? Vous serez responsable des produits à partir du moment où nous livrons le produit à l'adresse que vous nous avez indiquée dans le cadre du processus de commande.
7.7 Quand êtes-vous propriétaire des produits. Vous serez propriétaire du produit une fois que nous aurons reçu le paiement intégral de votre part.
7.8 Que se passera-t-il si vous ne nous fournissez pas les informations requises ? Nous pouvons avoir besoin de certaines informations de votre part pour pouvoir vous fournir les produits. Si tel est le cas, cela aura été indiqué dans la description des produits sur notre site web. Nous vous contacterons en utilisant les données que vous avez fournies dans le cadre du processus de commande pour vous demander ces informations. Si vous ne nous fournissez pas ces informations dans un délai raisonnable après que nous vous les ayons demandées, ou si vous nous fournissez des informations incomplètes ou incorrectes, nous pouvons soit mettre fin au contrat (et l’article 10 s'appliquera), soit facturer un supplément d'un montant raisonnable pour nous dédommager de tout travail supplémentaire qui en résulte. Nous ne serons pas responsables de la fourniture tardive des produits ou de la non fourniture d'une partie de ceux-ci si cela est dû au fait que vous ne nous avez pas fourni les informations dont nous avons besoin dans un délai raisonnable après que nous vous les ayons demandées.
8 VOS DROITS DE METTRE FIN AU CONTRAT
8.1 Vous pouvez toujours mettre fin à votre contrat avec nous. Vos droits lorsque vous mettez fin au contrat dépendront de ce que vous avez acheté, de l’existence ou non d’un problème, de notre exécution du contrat et du moment où vous décidez de mettre fin au contrat :
8.1.1 Si ce que vous avez acheté est défectueux ou mal décrit, vous pouvez avoir un droit légal de mettre fin au contrat (ou d'obtenir la réparation ou le remplacement du produit ou le remboursement d'une partie ou de la totalité de votre argent), voir l’article 11 ;
8.1.2 Si vous voulez mettre fin au contrat en raison d'une action que nous avons entreprise ou que nous vous avons dit que nous allions entreprendre, voir l’article 8.2 ;
8.1.3 Si vous venez de changer d'avis sur le produit, voir l’article 8.3. Vous pourrez obtenir un remboursement si vous êtes dans la période de rétractation, mais cela peut être soumis à des déductions ;
8.1.4 Dans tous les autres cas (si nous ne sommes pas en faute et que vous ne disposez pas d’un droit de changer d’avis).
8.2 Résiliation du contrat en raison de quelque chose que nous avons fait ou que nous allons faire. Si vous mettez fin à un contrat pour l'une des raisons énoncées aux points 8.2.1 à 8.2.3 ci-dessous, le contrat prendra fin immédiatement et nous vous rembourserons intégralement tous les produits qui n'ont pas été fournis et vous pourrez également avoir droit à une compensation. Ces raisons sont les suivantes :
8.2.1 nous vous avons informé d'une modification prochaine du produit ou des présentes conditions que vous n'acceptez pas ;
8.2.2 nous vous avons informé d'une erreur dans le prix ou la description du produit que vous avez commandé et vous ne souhaitez pas poursuivre ;
8.2.3 il existe un risque que la fourniture des produits soit considérablement retardée en raison d'événements indépendants de notre volonté ; ou
8.2.4 vous êtes juridiquement en droit de mettre fin au contrat en raison d'une faute de notre part.
8.3 Exercer votre droit de changer d'avis. Pour la plupart des produits achetés en ligne, vous avez le droit de changer d'avis ou d'annuler le contrat dans les 14 jours et d'être remboursé. Ces droits sont expliqués plus en détail dans les présentes conditions.
8.4 Notre garantie commerciale. Veuillez noter qu'en plus de la période de 14 jours mentionnée ci-dessus pour changer d'avis, nous vous offrons une garantie commerciale. Cette garantie commerciale vous offre un délai supplémentaire de 16 jours pour changer d'avis (à compter du jour suivant le dernier jour du délai légal de 14 jours pour changer d'avis). Elle n'affecte pas vos droits légaux relatifs aux produits défectueux ou mal décrits (voir article 11.2).
8.5 Quand vous n'avez pas le droit de changer d'avis. Vous n'avez pas le droit de changer d'avis en ce qui concerne :
8.5.1 les produits scellés à des fins de protection de la santé ou d’hygiène, une fois qu’ils ont été descellés après leur réception ; ou
8.5.2 tous les produits qui sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles après leur livraison ; ou
8.5.3 tout produit sur mesure ou personnalisé.
Veuillez noter que cela n'affecte pas vos droits si les marchandises sont défectueuses ou non conformes à la description.
8.6 De combien de temps est-ce que je dispose pour changer d'avis ? Comme indiqué dans notre garantie commerciale, vous disposez de 16 jours à compter du jour suivant le dernier jour du délai légal de 14 jours pour changer d'avis. Si vos produits sont répartis en plusieurs livraisons sur plusieurs jours, vous disposez de 30 jours après la réception de la dernière livraison pour changer d'avis sur les produits.
8.7 Puis-je annuler une commande que j'ai passée ? Une fois que nous avons accepté une commande, nous ne pouvons plus y apporter de modifications ni l'annuler. Vous pouvez toutefois nous renvoyer les produits pour obtenir un remboursement, à condition que vous ayez renvoyé ces produits conformément aux présentes conditions générales.
9 COMMENT METTRE FIN AU CONTRAT AVEC NOUS (Y COMPRIS SI VOUS AVEZ CHANGÉ D'AVIS)
9.1 Dites-nous que vous voulez mettre fin au contrat. Pour mettre fin au contrat avec nous (si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation), nous avons besoin d'une confirmation écrite de votre part, alors faites-le nous savoir en procédant de l'une des manières suivantes :
9.1.1 Email. Contactez le service clientèle à l'adresse [email protected]. Veuillez indiquer votre nom, votre adresse personnelle, les détails de la commande et, le cas échéant, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique.
9.1.2 Par la poste. Imprimez le formulaire de rétractation ci-dessous et postez-le à l'adresse indiquée sur le formulaire. Ou écrivez-nous simplement à cette adresse, en indiquant les détails de ce que vous avez acheté, la date de commande ou de réception, ainsi que vos nom et adresse.
Formulaire de retractation
(Remplissez et renvoyez ce formulaire uniquement si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation du contrat)
À l'attention de l’Equipe Vêtements de Triumph SAS, 19 Rue Georges Bidault BT G1, Croissy Beaubourg, Marne la Vallée Cedex2, 77437, [email protected]
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le [*]/reçu le [*],
Nom du (ou des) consommateur(s),
Adresse du (ou des) consommateur(s),
Signature du (ou des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date
(*) Rayez la mention inutile.
9.2 Retour des produits après la fin du contrat. Si vous mettez fin au contrat pour une raison quelconque après que les produits vous ont été expédiés ou que vous les avez reçus, vous devez nous les renvoyer. Vous devez nous les renvoyer par la poste conformément aux instructions figurant sur l'avis d'expédition inclus dans votre colis. Veillez à ce que les produits que vous retournez soient emballés en toute sécurité dans l'emballage d'origine et fixez l'étiquette d'affranchissement prépayée jointe à l'avis d'expédition sur l'emballage extérieur, en veillant à ce que toutes les étiquettes d'origine soient recouvertes. Veuillez envoyer un courriel au service clientèle à l'adresse [email protected] si vous avez égaré votre étiquette d'affranchissement prépayée. Si vous exercez votre droit de rétractation, vous devez nous envoyer les produits dans un délai de 14 jours après nous avoir informés de votre souhait de mettre fin au contrat.
9.3 Quand paierons-nous les frais de retour ? Nous prenons en charge les frais de retour :
9.3.1 si les produits sont défectueux ou mal décrits ; ou
9.3..2 si vous mettez fin au contrat parce que nous vous avons informé d'une modification prochaine du produit ou des présentes conditions, d'une erreur de prix ou de description, d'un retard de livraison dû à des événements indépendants de notre volonté ou parce que vous avez le droit de le faire à la suite d'une faute de notre part;
Dans toutes les autres circonstances (y compris lorsque vous exercez votre droit de changer d'avis), vous devez payer les frais de retour. Veuillez noter que dans ces circonstances, nous déduirons les frais de retour pour l'option de livraison la moins chère que nous proposons de tout montant qui vous sera remboursé.
9.4 Comment nous vous rembourserons. Nous vous rembourserons le prix que vous avez payé pour les produits, y compris les frais de livraison, selon le mode de paiement que vous avez utilisé. Toutefois, nous pouvons effectuer des déductions sur le prix, comme décrit ci-dessous.
9.5 Retenues sur les remboursements si vous exercez votre droit de changer d'avis. Si vous exercez votre droit de changer d'avis :
9.5.1 Nous pouvons réduire votre remboursement du prix (à l'exclusion des frais de livraison) pour refléter toute réduction de la valeur des marchandises, si cela a été causé par votre manipulation d'une manière qui ne serait pas autorisée dans un magasin.
9.5.2 Le remboursement maximal des frais de livraison correspondra aux frais de livraison par le mode de livraison le moins cher que nous proposons. Par exemple, si vous choisissez de faire livrer le produit dans les 24 heures à un coût supérieur à celui de notre option de livraison la moins chère, nous ne vous rembourserons que ce que vous auriez payé pour l'option de livraison la moins chère. Nous pouvons, à notre discrétion, accepter de rembourser l'intégralité des frais de livraison dans certaines circonstances.
9.5.3 Quand votre remboursement sera effectué. Nous effectuerons tout remboursement qui vous est dû dans les meilleurs délais. Si vous exercez votre droit de changer d'avis, votre remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle nous recevons le produit en retour ou, si elle est antérieure, la date à laquelle vous nous fournissez la preuve que vous nous avez renvoyé le produit. Pour plus d'informations sur la manière de nous retourner un produit, voir l’article 9.2. Si les produits retournés ou la preuve d'envoi ne sont pas reçus dans ce délai, le remboursement sera alors reporté à la première de ces deux dates : réception des produits ou réception de la preuve d'envoi.
10 NOS DROITS DE METTRE FIN AU CONTRAT
10.1 Nous pouvons mettre fin au contrat en cas de violation de votre part. Nous pouvons mettre fin au contrat à tout moment en vous écrivant si :
10.1.1 vous n'effectuez pas de paiement à l'échéance et vous n'effectuez toujours pas de paiement dans les 10 jours après que nous vous ayons rappelé que le paiement est dû; vous ne nous fournissez pas, dans un délai raisonnable après que nous vous l'ayons demandé, les informations nécessaires pour nous permettre de fournir les produits ; ou
10.1.2 vous ne nous permettez pas, dans un délai raisonnable, de vous livrer les produits.
10.2 Vous devez nous indemniser si vous êtes en violation contractuelle. Si nous mettons fin au contrat dans les situations énoncées à la l’article 10.1, nous vous rembourserons tout argent que vous avez payé à l'avance pour des produits que nous n'avons pas fournis, mais nous pouvons déduire ou vous facturer une compensation raisonnable pour les coûts nets que nous aurons à supporter en raison de votre rupture du contrat.
11 S’IL Y A UN PROBLÈME AVEC LE PRODUIT
11.1 Comment nous faire part des problèmes. Si vous avez des questions ou des plaintes concernant le produit, veuillez nous contacter. Vous pouvez envoyer un email à notre équipe du service clientèle à l’adresse [email protected].
11.2 Résumé de vos droits. Nous avons l'obligation légale de fournir des produits conformes au présent contrat. Vous trouverez dans l'encadré ci-dessous un résumé de vos principaux droits en rapport avec le produit. Aucune disposition des présentes conditions n'affectera vos droits.
Nous sommes responsables :
des défauts de conformité de nos produits conformément aux dispositions des articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation. A ce titre, vous disposez d'un délai de deux (2) ans à compter de la livraison du produit pour demander la réparation ou le remplacement du produit s'il ne correspond pas à votre commande, et sous réserve de coûts disproportionnés tel que prévu à l'article L.217-12 du Code de la consommation. Vous êtes dispensé de rapporter la preuve de l'existence de la non-conformité pendant les 24 mois suivant la livraison du bien si celui-ci est neuf ;
les vices cachés des produits vendus conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil pour les défauts résultant d'un vice de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation. A cet égard, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix, conformément à l'article 1644 du Code civil.
Les remboursements des produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la découverte de la non-conformité ou du vice caché.
11.3 Votre obligation de renvoyer les produits que vous n’acceptez pas. Si vous souhaitez exercer vos droits de ne pas accepter des produits, vous devez nous les renvoyer par la poste conformément aux instructions figurant sur l'avis d'expédition. Nous prendrons en charge les frais d'envoi ou de collecte. Veuillez envoyer un courriel au service clientèle à l'adresse [email protected] pour obtenir une étiquette de retour ou pour organiser la collecte.
12 PRIX ET PAIEMENT
12.1 Où trouver le prix du produit. Le prix du produit (qui inclut la TVA) sera le prix indiqué sur les pages du produit lorsque vous passez votre commande. Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que le prix du produit qui vous est affiché est correct. Toutefois, veuillez consulter les clauses 12.3 et 12.4 pour savoir ce qui se passe si nous découvrons une erreur dans le prix du produit que vous commandez. Les prix sont exprimés en euros, hors taxes et toutes taxes comprises. Les prix tiennent compte des réductions éventuellement accordées sur le site. Ces prix sont fermes et ne peuvent être révisés après confirmation de la commande. En dehors de cette période, nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment. Les prix mentionnés sous les produits ne comprennent pas les frais de gestion, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande. Le paiement demandé lors de la validation de la commande correspond au montant total de l'achat, frais compris. Tout impôt, taxe ou autre prestation à payer en application de la réglementation française ou de celle d'un pays importateur ou d'un pays de transit est à la charge du client, ainsi que toute déclaration auprès des autorités et organismes compétents du pays concerné.
12.2 Nous répercuterons les modifications du taux de TVA. Si le taux de TVA change entre la date de votre commande et la date de livraison du produit, nous ajusterons le taux de TVA que vous payez, à moins que vous n'ayez déjà payé le produit dans son intégralité avant que le changement de taux de TVA ne prenne effet.
12.3 Que se passe-t-il si nous nous sommes trompés de prix ? Il est toujours possible que, malgré tous nos efforts, le prix de certains des produits que nous vendons soit incorrect. Nous vérifions normalement les prix avant d'accepter votre commande de sorte que, si le prix correct du produit à la date de votre commande est inférieur au prix indiqué à la date de votre commande, nous facturons le montant le plus bas. Si le prix correct du produit à la date de votre commande est supérieur au prix qui vous a été indiqué, nous vous contacterons dès que possible à l'aide des informations qui nous ont été fournies dans le cadre du processus de commande pour vous informer de cette erreur et vous donnerons la possibilité i) de continuer à acheter le produit au prix correct, ou ii) d'annuler la commande. Si nous ne parvenons pas à vous contacter dans les dix jours calendaires, nous considérerons la commande comme annulée et nous vous en informerons par écrit.
12.4 Lorsqu'une erreur de tarification est repérée après l'acceptation de votre commande. Si nous acceptons et traitons votre commande alors qu'une erreur de prix est évidente et que vous auriez pu raisonnablement la reconnaître comme une erreur de prix et qu’elle rend le prix dérisoire, nous pouvons mettre fin au contrat, vous rembourser toutes les sommes que vous avez payées et exiger le retour de tous les biens qui vous ont été fournis.
12.5 Quand vous devez payer et comment vous devez payer. Nous acceptons les paiements par Visa Debit, Visa Credit, Mastercard, Maestro, Electron, autres cartes de crédit/débit, PayPal, Apple Pay, Google Pay et ces options vous seront présentées au moment de la commande. Vous devez payer les produits avant que nous les expédions. Votre carte de crédit ou de débit et/ou votre compte de paiement seront débités au moment où vous passez votre commande. Veuillez noter que tous les paiements sont traités par notre processeur de paiement tiers, Adyen. Lorsque les paiements sont traités par des tiers en notre nom, veuillez noter que ces tiers peuvent, dans certaines circonstances, avoir leurs propres conditions générales qui sont applicables entre vous et le fournisseur de paiement concerné.
13 NOTRE RESPONSABILITÉ POUR LES PERTES OU LES DOMMAGES QUE VOUS AVEZ SUBIS
13.1 Nous sommes responsables envers vous des pertes et dommages causés par nous. Si nous ne respectons pas ces conditions, nous sommes responsables des pertes ou des dommages que vous subissez et qui résultent de la rupture de ce contrat ou de notre manque de soin et de compétence.
13.2 Nous n'excluons ni ne limitons en aucune façon notre responsabilité envers vous lorsqu'il serait illégal de le faire. Cela inclut la responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence ou la négligence de nos employés, agents ou sous-traitants ; en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ; en cas de violation de vos droits en rapport avec les produits, tels que résumés à l’article 11.2.
13.3 Nous ne sommes pas responsables des pertes commerciales. Nous fournissons les produits uniquement pour un usage domestique et privé. Si vous utilisez les produits à des fins commerciales, d'affaires ou de revente, nous n'aurons aucune responsabilité envers vous pour toute perte de profit, perte d'activité, interruption d'activité ou perte d'opportunité commerciale.
13.4 Nous ne saurions non plus être tenus pour responsables des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits achetés, d'une utilisation à des fins professionnelles, d'une négligence ou d'un défaut d'entretien de votre part, ou encore en cas d'usure normale du produit, d'accident ou de force majeure.
14 COMMENT NOUS POUVONS UTILISER VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
Comment nous pouvons utiliser vos informations personnelles. Nous n’utiliserons vos informations personnelles que de la manière décrite dans notre politique de confidentialité (https://www.triumphmotorcycles.fr/global-content/privacy-policies).
15 D'AUTRES TERMES IMPORTANTS
15.1 Personne d'autre n'a de droits en vertu du présent contrat (sauf la personne à qui vous transmettez votre garantie). Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Aucune autre personne n'a le droit de faire valoir l'un de ses termes.
15.2 Vous devez respecter nos droits de propriété intellectuelle. Nos marques, ainsi que l'ensemble des illustrations, images et logos figurant sur nos produits, leurs accessoires et leurs emballages, sont et demeureront notre propriété exclusive. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logos, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans notre accord exprès et préalable, est strictement interdite. Il en est de même pour toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logo et plus généralement tout signe distinctif. Il en est de même pour les droits d'auteur, dessins, modèles et brevets qui sont notre propriété.
15.3 Que se passe-t-il en cas de force majeure ? Aucune des parties ne pourra être tenue pour responsable, ou considérée comme ayant failli aux conditions de vente pour toute inexécution liée à un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil français et tel qu'apprécié par la jurisprudence, à condition d'en informer l'autre partie et de tout mettre en œuvre pour minimiser le dommage et exécuter ses obligations dans les meilleurs délais après la cessation du cas de force majeure. Si un tel événement empêche les parties d'exécuter leurs obligations pendant une période de plus de trente (30) jours, l'exécution des conditions de vente sera suspendue et les parties s'engagent à entamer des discussions pour trouver une solution alternative. Si les parties ne trouvent pas de solution alternative à l'expiration d'un délai supplémentaire de huit (8) jours calendaires, les conditions générales de vente seront résolues de plein droit, à compter de l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception par la partie la plus diligente, sans qu'aucune indemnité ne soit due. Les parties conviennent que les pandémies font partie des cas de force majeure.
15.4 Si un tribunal juge une partie de ce contrat illégale, le reste restera en vigueur. Chacun des paragraphes de ces conditions fonctionne séparément. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l'un d'entre eux est nul, les autres paragraphes resteront en vigueur.
15.5 Même si nous tardons à demander l’exécution du contrat, nous aurons la possibilité de le faire plus tard. Si nous n'insistons pas immédiatement pour que vous fassiez ce que vous êtes tenu de faire en vertu des présentes conditions générales de vente, ou si nous tardons à prendre des mesures à votre encontre en cas de rupture du contrat, cela ne signifie pas que vous n'êtes pas tenu d’exécuter vos obligations et cela ne nous empêchera pas de prendre des mesures à votre encontre à une date ultérieure. Par exemple, si vous manquez de procéder à un paiement et que nous ne vous relançons pas mais que nous vous fournissons les produits, nous pouvons toujours vous demander d'effectuer le paiement à une date ultérieure.
15.6 Quelles sont les lois applicables au contrat et où pouvez-vous engager des poursuites. Les présentes conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont soumises au droit français. Les conditions générales de vente sont rédigées en français. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.
15.7 En cas d'échec de la médiation, tout litige relatif à la validité, l'interprétation et l'exécution de tout ou partie des conditions générales de vente relèvera des lois françaises applicables et de la compétence du tribunal du lieu de votre domicile.
15.8 Règlement extrajudiciaire des litiges. Le règlement alternatif des litiges est un processus par lequel un organisme indépendant examine les faits d'un litige et cherche à le résoudre, sans que vous ayez à saisir la justice. En cas d'échec de la réclamation auprès de nos services ou en l'absence de réponse, vous pouvez avoir recours à une médiation auprès du médiateur de la consommation de la AME. Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, Triumph SAS adhère au service de médiation du commerce électronique de AME (Association des Médiateurs Européens), dont les coordonnées sont les suivantes : 11, place Dauphine 75001 Paris - https://www.mediationconso-ame.com/. Pour contacter le Médiateur, vous pouvez utiliser le formulaire en ligne hébergé à l'adresse suivante : https://www.mediationconso-ame.com/demande-de-mediation-ame.html. Ce service est gratuit pour vous.
En outre, veuillez noter que les litiges peuvent être soumis pour résolution en ligne à la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission européenne, une plateforme qui recueille les plaintes des consommateurs suite à un achat en ligne. La plateforme transmet ensuite ces plaintes à un médiateur national compétent. Vous pouvez accéder à cette plateforme en suivant ce lien : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
16 PROMOTIONS
16.1 Périodes de soldes et prix promotionnels. A notre discrétion, nous pouvons décider de participer aux soldes réglementaires d'été et d'hiver en France. En outre, nous pouvons décider de proposer, pendant une période déterminée, des prix réduits sur certains produits, appelés promotions. Ces produits seront identifiés par un prix antérieur barré, avec le prix réduit en gras. Tous les produits sont soumis à disponibilité.
16.2 Renvoi des articles achetés dans le cadre d'une promotion. Vos droits de mettre fin au contrat et de retourner un produit acheté lors d'une promotion sont ceux énoncés aux articles 8 et 9 des présentes conditions générales de vente. Les articles retournés seront remboursés au prix payé c’est-à-dire après application de la promotion.
16.3 Codes de réduction et promotions. Les codes de réduction ne peuvent pas être utilisés en même temps ou en plus des prix promotionnels des produits. En cas d'erreur sur le site web entraînant un achat avec des remises appliquées en plus des prix promotionnels, nous nous réservons le droit de mettre fin au contrat comme indiqué à l’article 12.4 des présentes conditions générales de vente.
16.4 Cadeaux gratuits avec achat. Nous pouvons offrir des cadeaux gratuits pour les achats des clients si la commande répond aux exigences définies dans les conditions de la promotion. Les cadeaux gratuits sont soumis à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'annuler les promotions de cadeaux gratuits avec achat à tout moment et sans préavis.
16.5 Livraison gratuite sur toutes les commandes pendant la période de lancement. L'offre est valable pour les achats d'articles effectués entre le 30 août 2022 et le 31 septembre 2022 inclus. Cette offre ne peut être utilisée qu'en ligne sur https://www.triumphmotorcycles.fr/shop. Cette offre n'est valable que pour les achats effectués dans la boutique de vêtements en ligne Triumph pendant la période promotionnelle indiquée. Tous les articles sont éligibles. Nous nous réservons le droit de modifier ou de retirer cette offre/promotion à tout moment sans préavis.